Mentions Légales


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site ergonoz.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du site
Site : ergonoz.fr
Nom de l’entreprise : ozemi
Forme juridique : individuelle
Capital social : 
Adresse du siège social : 8 avenue de la Bovagne. Meximieux
Numéro SIRET : 920304730000012

Adresse email : contact@ergonoz.fr

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site ergonoz.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.